Mentionslégales

Éditeur du site

Raison sociale

MALAUREA

Nom commercial

ID Rangements

Forme juridique

SAS, capital de 1 000 €

SIRET du siège

822 541 769 00011

Immatriculation

RCS Paris 822 541 769, inscrite le 15/09/2016

TVA

FR27 822 541 769

Siège social

51 boulevard des Batignolles, 75008 Paris

Atelier Paris

51 boulevard des Batignolles, 75008 Paris

Atelier Beauchamp

13 avenue du Général Leclerc, 95250 Beauchamp

Téléphone

01 42 66 37 97

E-mail

contact@idrangements.fr

Directrice de la publication

Nathalie Maigret, présidente

Activité

Travaux de menuiserie bois et PVC (NAF 43.32A)

Hébergeur

Société

o2switch, SAS au capital de 100 000 €

SIRET

510 909 807 00032, RCS Clermont-Ferrand

Adresse

Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Site

www.o2switch.fr

Conception et réalisation

Création et réalisation

RD Agency

SIREN

519 605 943

Contact

info@rdagency.fr

Propriété intellectuelle

Droits d’auteur sur la création du site

RD Agency (SIREN 519 605 943, info@rdagency.fr) a conçu et réalisé le site idrangements.fr. À ce titre, RD Agency détient les droits d’auteur sur les éléments originaux du site, au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : l’architecture du site, la structure et la hiérarchie des pages, les gabarits graphiques, les interfaces, les éléments de design, les animations, le code source, ainsi que tout autre élément né de l’acte de création.

L’article L.131-3 du Code de la propriété intellectuelle impose un écrit pour toute cession de droits d’auteur. En l’absence d’acte de cession écrit entre RD Agency et MALAUREA, aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les éléments créatifs du site n’a eu lieu. RD Agency conserve ses droits patrimoniaux et son droit moral d’auteur, ce dernier étant inaliénable et imprescriptible.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé, requiert l’autorisation préalable et écrite de RD Agency. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon, poursuivie selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contenus fournis par MALAUREA

Les contenus que MALAUREA fournit pour alimenter le site restent sa propriété exclusive : textes sur les prestations, informations sur les ateliers, photographies des réalisations, logo et éléments de charte préexistants. Leur intégration s’inscrit dans la relation contractuelle entre MALAUREA et RD Agency, sans transfert de propriété au profit de RD Agency. MALAUREA répond seule de ces contenus, de leur exactitude et des autorisations qu’ils nécessitent, notamment l’accord des clients dont l’intérieur apparaît sur les photographies.

Licence d’utilisation concédée à MALAUREA

Dans le cadre de la prestation de création, RD Agency concède à MALAUREA une licence d’utilisation non exclusive et non cessible sur les éléments créatifs du site, pour les seuls besoins de l’exploitation de l’activité d’ID Rangements sur le domaine idrangements.fr. Cette licence n’ouvre à MALAUREA aucun droit de cession, de sous-licence, de reproduction à d’autres fins que celles du site, ni de réutilisation des éléments créatifs pour un autre projet ou une autre entité, sans accord écrit préalable de RD Agency.

Marques et signes distinctifs

Les marques, logos, noms de domaine et signes distinctifs propres à ID Rangements appartiennent à MALAUREA. Les éléments de marque, dénominations et visuels propres à RD Agency restent sa propriété exclusive. Toute reproduction ou imitation sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite.

Crédits et ressources

Les photographies des réalisations appartiennent à MALAUREA. Les éventuelles ressources graphiques tierces proviennent de sources sous licence : Adobe Stock, Canva Pro, Freepik, Shutterstock. Typographies : Inter Tight et Instrument Serif, sous licence SIL Open Font License 1.1.

Informations non contractuelles

Chaque meuble est conçu sur mesure : les photographies et descriptions présentent des réalisations et des possibilités d’aménagement, sans valeur contractuelle. Seul le devis signé après prise de cotes engage ID Rangements.

Liens externes

Le site renvoie vers des services tiers, comme les fiches Google des ateliers ou Google Maps pour l’itinéraire. ID Rangements ne contrôle pas ces sites et ne répond pas de leur contenu.

Données personnelles et cookies

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